Vendredi dernier, la commission américaine des échanges internationaux à juger que les smartphones de HTC violaient deux brevets d’Apple portant sur le traitement de contenus multimédias et le traitement d'informations depuis un email.
C’est une décision qui a surpris, parce qu’Apple était donné perdant depuis qu’un des conseillers de l’ITC avait rendu un avis défavorable à l’encontre de la firme à la pomme. L’affaire jugée vendredi dernier portait sur la violation de dix brevets qui a fait l’objet d’une plainte déposée en mars 2010.
La réponse de HTC ne s’est pas fait attendre. Il « va vigoureusement combattre les deux brevets restant en interjetant appel devant les commissaires de l’ITC qui prendront leur décision définitive ». Le fabricant a ensuite tenté de minimiser l’importance de cette décision en affirmant qu’il ne s’agit « que d’une étape parmi beaucoup d’autres dans la procédure légale ».
Néanmoins, les enjeux de cette affaire sont énormes, car il suffit que HTC soit reconnu coupable de violer seulement un des deux brevets pour se voir interdire la vente de ses terminaux aux États-Unis. Les ramifications d’une telle décision seraient aussi importantes. Apple aurait des arguments solides pour porter plainte contre d’autres fabricants et dans d’autres pays.
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